Sites et sols pollués (SSP) | Notre expertise au service de vos projets

Que votre projet concerne une transaction immobilière (cession/acquisition), qu'il relève d'un changement d'usage (réaménagement, requalification, construction) ou qu'il s'inscrive dans un environnement industriel (démarrage ou cessation d'une activité, ICPE, IED), vous aurez besoin de connaitre les éventuelles contraintes et les coûts associés à sa réalisation.

L'intervention de nos experts Sites et Sols Pollués vous permet de répondre à un double enjeu: d'une part, estimer les enjeux sanitaires du site; d'autre part, sécuriser votre projet au regard des contraintes identifiées et des obligations réglementaires.

De la première photographie du site à la livraison de votre projet, nous sommes ainsi engagés à vos côtés à chaque étape, pour vous accompagner et vous permettre d'aborder sereinement l'ensemble des dimensions sanitaires, financières et réglementaires.

Env 1 680X450 72Dpi Environnement
DELCAMBRE Cindy (C)Corinebrisbois 071119 464 VO HD

Nos solutions d’ingénierie pour les sites et sols pollués

La compréhension de votre projet est la pierre angulaire pour vous conseiller efficacement et sécuriser votre projet à chacune de ses étapes face au risque "pollution".

Notre mission: 

  • Evaluer les risques et enjeux (réglementaires, techniques, sanitaires, financiers) pour maîtriser toute incidence sur la faisabilité du projet, les délais d'exécution des travaux et les budgets de l'opération
  • Rechercher des solutions pragmatiques, optimisées, adaptées à la vie de votre projet et en totale conformité sur le plan réglementaire
  • Vous garantir réactivité et respect de nos engagements

La pertinence de nos propositions s'appuie conjointement sur:

  • les profils et l'expérience cumulée de nos ingénieurs, tous spécialisés en Sites et Sols Pollués, 
  • la direction nationale technique du Groupe, et sa référente dédiée Environnement, 
  • un fonctionnement collaboratif inter-régional.

Diagnostic de pollution des sols: interactions et synergies métiers

Nous déployons une approche complète de la problématique Sites et Sols Pollués, adaptée à votre projet et en conformité avec les exigences définies dans le référentiel de certification LNE-SSP, fixées par les normes françaises NF X 31-620 de décembre 2021 relatives aux Sites et Sols Pollués.

  • Reconstitution du passif environnemental
  • Diagnostic environnemental / évaluation de la qualité des milieux
  • Evaluation des risques sanitaires
  • Définition des mesures de gestion et maitrise des risques
  • Surveillance environnementale

Intégrés au sein d'un Groupe riche de plus de 10 expertises techniques, nous collaborons étroitement avec les différents départements, pour une plus grande réactivité et une vision globale des problématiques techniques du site.

Cette même approche nous permet aujourd'hui d'intégrer le BIM dans notre processus et nos livrables.

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Notre accompagnement SSP

Votre projet comprend un sous-sol, des travaux de terrassements importants et/ou des déblais hors site ?

Excavator
  • Evaluer les filières et le coût de gestion des terres excavées

Vous démarrez une activité industrielle ou construisez une nouvelle unité ?

Eco Factory
  • Dresser un état des lieux environnemental 
  • Réaliser un rapport de base (directive IED)
  • Mettre en œuvre une surveillance réglementaire selon vos prescriptions ICPE

Vous changez d'usage au droit d'une ancienne activité industrielle ?

Skyline
  • Vérifier la compatibilité entre l'état du site et les usages par un diagnostic environnemental
  • Réaliser une attestation environnementale à joindre au permis de construire ou d'aménager

Vous étendez ou créez un établissement sensible (école, crèche…)?

Etablissement Sensible
  • Vérifier l'absence de passif environnemental et la compatibilité sanitaire du site avec son usage futur

Vous avez un projet de cession/acquisition?

Cession Aquisition
  • Réaliser une étude documentaire (levée de doute pour les banques ou caution) ou un état environnemental (négociation dans la vente)

Vous avez un projet de cessation d'une activité industrielle? 

Cessation Industriel
  • Réaliser un diagnostic environnemental dans le cadre du mémoire de cessation avec remise en état du site conformément à l’article R512 du code de l’environnement

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Votre projet comprend un sous-sol, des travaux de terrassements importants et/ou des déblais hors site ?

Notre accompagnement SSP

  • Evaluer les filières et le coût de gestion des terres excavées

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Vous démarrez une activité industrielle ou construisez une nouvelle unité ?

Notre accompagnement SSP

  • Dresser un état des lieux environnemental 
  • Réaliser un rapport de base (directive IED)
  • Mettre en œuvre une surveillance réglementaire selon vos prescriptions ICPE

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Vous changez d'usage au droit d'une ancienne activité industrielle ?

Notre accompagnement SSP

  • Vérifier la compatibilité entre l'état du site et les usages par un diagnostic environnemental
  • Réaliser une attestation environnementale à joindre au permis de construire ou d'aménager

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Vous étendez ou créez un établissement sensible (école, crèche…)?

Notre accompagnement SSP

  • Vérifier l'absence de passif environnemental et la compatibilité sanitaire du site avec son usage futur

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Vous avez un projet de cession/acquisition?

Notre accompagnement SSP

  • Réaliser une étude documentaire (levée de doute pour les banques ou caution) ou un état environnemental (négociation dans la vente)

Votre problématique Sites & Sols Pollués

Vous avez un projet de cessation d'une activité industrielle? 

Notre accompagnement SSP

  • Réaliser un diagnostic environnemental dans le cadre du mémoire de cessation avec remise en état du site conformément à l’article R512 du code de l’environnement
Environnement

Projets de cessions/acquisitions: nos missions sites & sols pollués (SSP)

Nous vous accompagnons dans le cadre de vos cessions / acquisitions, à travers la réalisation d'une étude documentaire, pour établir la levée de doute pour les banques ou la caution, ou d'un état environnemental, servant de support de négociation dans la vente.

Répondant à vos enjeux financiers, ces études permettent de sécuriser la transaction pour les deux parties.

A titre d'exemple, un diagnostic environnemental de site qui ne serait pas réalisé en fonction des normes élémentaires peut faire l’objet de contentieux dans le cadre d’un projet de "cession-acquisition".

Diagnostic environnemental pour les projets de cessions/acquisitions

  • Reconstitution du passif environnemental du site – étude historique et documentaire
  • Etude de vulnérabilité du site, permettant d’identifier les possibilités de transfert des éventuelles pollutions et les usages des milieux concernés
  • Schéma conceptuel initial – synthèse des études précédentes
  • Dimensionnement et conduite d’un programme d’investigations pour définir la qualité des différents milieux vulnérables (sols, eaux souterraines, gaz du sol, air ambiant), en collaboration avec les 100 équipes de forages de Fondasol
  • Estimation des enjeux financiersvia la réalisation d'un Plan de gestion permettant de rendre compatible le site avec les usages présents ou envisagés : meilleure solution définie par un bilan coûts / avantages et validée d’un point de vue sanitaire par une analyse des risques résiduels (ARR)
  • Assistance lors des travaux de remise en état
  • Attestations réglementaires (ATTES)
Changement d'usage de site

Projet d’aménagement ou changement d’usage: nos missions Sites et Sols Pollués

Vous avez un projet d'aménagement, de requalification ou de construction entrainant un changement d'usage du site?

Nous intervenons à vos côtés pour vérifier la compatibilité entre l'état du site et les usages.

Conduite d'un diagnostic environnemental, réalisation d'une attestation environnementale, à joindre au permis de construire ou d'aménager, maîtrise des surcoûts liés aux travaux d’aménagement: tels sont les missions et objectifs que nous nous fixons pour vous accompagner.

Etude environnementale

  • Reconstitution du passif environnemental du site – étude historique et documentaire
  • Etude de vulnérabilité du site, permettant d’identifier les possibilités de transfert des éventuelles pollutions et les usages des milieux concernés
  • Schéma conceptuel initial – synthèse des études précédentes
  • Dimensionnement et conduite d’un programme d’investigations pour définir la qualité des différents milieux vulnérables (sols, eaux souterraines, gaz du sol, air ambiant), en collaboration avec les 100 équipes de forages de Fondasol

 

Mise en compatibilité sanitaire du projet avec l’état des milieux

  • Démarche de Plan de gestion permettant de rendre compatible le site avec les usages présents ou envisagés – meilleure solution définie par un bilan coûts / avantages et validée d’un point de vue sanitaire par une analyse des risques résiduels (ARR)
  • Plan de terrassement et optimisation financière sur l’orientation des déblais de terrassement – solution de réemploi sur site, revalorisation hors site, adaptation des mesures constructives, affinage des filières de prise en charge des déblais hors site…
  • Assistance lors des travaux de remise en état
  • Attestations réglementaires (ATTES)
  • Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO)
  • Contrôle technique de mise en place des mesures de gestion

Diagnostic de pollution des sols pour les sites industriels

Travaux de dépollution

Vous exploitez une unité de production existante, ou souhaitez en construire une nouvelle sur votre site?

Vous démarrez une activité industrielle?

A l'inverse, vous souhaitez stopper une chaine de production, voire l'activité de votre site?

Nos équipes Sites et Sols Pollués vous accompagnent quelle que soit votre problématique industrielle.

Evaluation

  • Evaluation de la qualité environnementale des milieux et de leur impact sur vos sites (état initial et surveillance)
  • Evaluation de l’impact éventuel de votre activité sur la qualité des différents milieux


Accompagnement

  • Définition de l’état zéro
  • Surveillance de l’état des milieux selon les prescriptions règlementaires
  • Diagnostic de cessation d'activité et proposition de mesures de gestion des impacts imputables à l’activité
  • Missions d’AMO et maîtrise d’œuvre de travaux de dépollution

Réalisation de dossiers administratifs

  • Examen au cas par cas
  • Dossier d’autorisation, d’enregistrement ou de déclaration ICPE - Installations classées protection de l'environnement
  • Porter à connaissance d’une modification ICPE
  • Dossier de cessation d’activité
  • Rapport de base IED - directive européenne sur les émissions industrielles

Un rôle actif en SSP

Fondasol est membre de l'UPDS.

Salons professionnels, réunions ministérielles, facultés et écoles d'ingénieurs...: nos collaborateurs contribuent activement à la visibilité de leur expertise.

Nos certifications en sites et sols pollués

LNE Couleur 2 Logo SSP 275X165 Logo SSP Texte 275X165 V2 BV Certification ISO 9001 2015 275X165 Logo Opqibi

Chiffres clés

Le Groupe Fondasol en 2024, c'est:

100 M€

de chiffre d'affaires

850

fondasoliens

75%

du capital détenu par nos salariés

35

sites à travers le monde